Sur les autoroutes suisses, il est généralement interdit de dépasser des véhicules par la droite (art. 36, al. 5, OCR). Dans certaines situations, il est cependant autorisé d’en devancer par la droite. Explications.

Distinction: dépasser – devancer par la droite

Le dépassement par la droite est la manœuvre par laquelle un véhicule roule derrière un autre puis déboîte sur la voie de droite afin de le devancer pour ensuite se rabattre devant lui sur la voie de gauche (déboîter, dépasser et se rabattre).

Auto überholt rechts.

Le dépassement par la droite.

Le devancement par la droite est la manœuvre par laquelle un véhicule devance par la droite un véhicule roulant plus lentement sur la voie de dépassement sans se rabattre par la suite sur ladite voie.

Auto fährt rechts vorbei.

Le devancement par la droite.

Nouvelles règles depuis 2021

Sur la base d’ un arrêt en 2016, les règles de circulation ont été adaptées; ces adaptations sont entrées en vigueur en janvier 2021. En somme, l’adaptation et la situation juridique peuvent être résumées comme suit:

  • Le dépassement par la droite reste interdit.
  • Sur la voie de dépassement se produisent souvent de trop fortes accélérations suivies de freinages subséquents. Le devancement par la droite est alors autorisé avec la prudence requise lorsque la circulation sur la voie de dépassement de gauche (et du milieu) est si dense que les véhicules se trouvant sur la voie de dépassement ne peuvent, en l’occurrence, pas circuler plus rapidement que ceux se trouvant sur la voie normale (devancement passif).
  • Ainsi, il ne faut pas réagir à des ralentissements de véhicules sur la voie de dépassement (voie de gauche ou du milieu) par un freinage, mais au contraire continuer à rouler à la même vitesse en faisant preuve de la prudence requise.
  • Se rabattre après un devancement par la droite: déboîter, devancer puis se rabattre est autorisé à la condition que cette action ne se fasse pas d’une seule traite, mais de manière échelonnée dans le temps.

Sanctions

Un dépassement par la droite peut avoir un large éventail de conséquences allant de l’amende d’ordre au retrait de permis pour violation grave des règles de la circulation (ATF 1C_626/2021). Pour le Tribunal fédéral, le dépassement par la droite n’est pas une infraction mineure. Le danger qui en résulte est apprécié de manière différenciée et sanctionné avec la sévérité requise (ATF 6B_231/2022, consid. 3.3.2).

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